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Marques déposées par DELBECK Pascal
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Sel de Château
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sel de Château
DELBECK Pascal

Numéro de dépôt :
3374516
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/06/2025
Sel de Château de DELBECK Pascal

Présentation de la marque Sel de Château

Déposée le 29 juin 2005 par DELBECK Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Sel de Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est DELBECK Pascal domicilié(e) Château Belair - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Sel de Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sel de Château arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

DELBECK Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ARUM20 , BIERE DE VIGNE , CAVIAR DE SEL


DELBECK Pascal - Château Belair - 33330 - SAINT EMILION - France


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2015 n°2589124 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-10

Sel & condiments, épices, sauces.